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Vous avez un emploi et devez le quitter parce que vous déménager pour fuir les violences
Vous pouvez vous faire inscrire à l'agence locale de l'emploi de votre domicile, en qualité de demandeuse
Mis à jour le 31/12/2013
Préfet
des Alpes-Maritimes
La procédure
">la Riviéra Française (A.D.E.R.F.) Centre de promotion des entreprises (C.P.E) Voir les (...)
Mis à jour le 31/12/2013
Préfet
des Alpes-Maritimes
Le déminage : son organisation - ses activités
L'organisation du déminage en France L’activité de déminage recouvre les missions suivantes : le traitement des munitions de guerre (EOD) et (...)
Mis à jour le 31/12/2013
Préfet
des Alpes-Maritimes
Les grands rassemblements
étatisée, sauf en ce qui concerne les bruits de voisinage. Dans ces mêmes communes, l'État a la charge du bon ordre quand il se fait (...)
Mis à jour le 31/12/2013
Préfet
des Alpes-Maritimes
Tirs d'artifices
divertissement sont réglementés par décret n° 90-897 du 1er octobre 1990 modifié. Ils sont classés en 4 groupes (K1 à (...)
Mis à jour le 31/12/2013
Préfet
des Alpes-Maritimes
Les déchets
aujourd'hui l'affaire de tous (industriels, distributeurs, etc) et dépend aussi des comportements individuels des consommateurs. Face aux enjeux de (...)
Mis à jour le 30/12/2013
Préfet
des Alpes-Maritimes
Ordre du mérite maritime
la marine marchande, des ports, des pêches et des sports nautiques. Quels sont les critères à remplir ? Pour (...)
Mis à jour le 20/12/2013
Préfet
des Alpes-Maritimes
Légion d'honneur
ans au moins de mérites éminents. Promotion au grade d’officier : 8 ans dans le grade inférieur + de nouveaux mérites. (...)
Mis à jour le 20/12/2013
Préfet
des Alpes-Maritimes
Pour en savoir plus sur la procédure "Catastrophe Naturelle"
'explique par le fait que ces objets ne présentent pas une forte résistance à ces phénomènes atmosphériques. Il reste que (...)
Mis à jour le 02/12/2013
Préfet
des Alpes-Maritimes
Sécheresse 2003
Mis à jour le 29/11/2013
Format pdf - 1,99 Mb - 29/11/2013
Préfet
des Alpes-Maritimes